S-3.1.01, r. 1 - Règlement sur la sécurité des barrages

Article 21 Versions de la disposition

2023-07-06

21. Sous réserve des articles 21.1, 22 et 24, tout barrage doit, considérant le niveau le plus élevé des conséquences de sa rupture en période de crue, pouvoir résister à l’une ou l’autre des crues de sécurité suivantes:

Niveau le plus élevé des conséquences d’une rupture du barrage en période de crue	Crue de sécurité du barrage
Minimal ou faible	Centennale* (1: 100 ans)
Moyen ou important	Millennale* (1: 1 000 ans)
Très important	Décamillennale* (1: 10 000 ans)
Considérable	Crue maximale probable
* Crues de sécurité exprimées selon leur probabilité de récurrence.

D. 300-2002, a. 21; D. 901-2014, a. 2; D. 989-2023, a. 15.

2014-11-13

21. Sous réserve des dispositions des articles 21.1, 22 et 24, tout barrage doit, considérant le niveau le plus élevé des conséquences de sa rupture en période de crue, pouvoir résister à l’une ou l’autre des crues de sécurité suivantes:

___________________________________________________________________________________

Niveau le plus élevé des conséquences d’une           Crue de sécurité du barrage
   rupture du barrage en période de crue   
___________________________________________________________________________________

  Minimal ou faible                                           Centennale*         
                                                              (1: 100 ans)
___________________________________________________________________________________

  Moyen ou important                                           Millennale*
                                                             (1: 1 000 ans)       
___________________________________________________________________________________

  Très important                                             Décamillennale*
                                                             (1: 10 000 ans)
___________________________________________________________________________________

  Considérable                                           Crue maximale probable   
___________________________________________________________________________________       
* Crues de sécurité exprimées selon leur probabilité de récurrence. 

D. 300-2002, a. 21; D. 901-2014, a. 2.

2012-09-01

21. Sous réserve des articles 23 et 24, les caractéristiques de tout barrage doivent assurer au minimum la résistance aux crues de sécurité mentionnées dans le tableau ci-dessous en tenant compte du niveau des conséquences d’une rupture du barrage, déterminé conformément aux articles 17 et 18. Toutefois, si les conséquences de la rupture ont été évaluées sur la base d’une étude de rupture, le niveau à considérer aux fins du tableau ci-dessous est celui qui, parmi les scénarios de rupture en période de crues, entraîne le niveau de conséquences le plus important.

____________________________________________________________

Niveau des conséquences            Crue de sécurité      
                             (probabilité de récurrence) 
____________________________________________________________

  Minimal ou Faible                    1: 100 ans        
____________________________________________________________

  Moyen ou Important                  1: 1 000 ans       
____________________________________________________________

    Très important              1: 10 000 ans ou ½ CMP 
____________________________________________________________

     Considérable            Crue maximale probable (CMP)
____________________________________________________________    

D. 300-2002, a. 21.